
Les contrats : une autre réalité que les photographes doivent aborder un jour ou l’autre. Question de compliquer les choses encore plus, il y a plusieurs types de contrats et d’autorisations d’utilisations pour différents types de séance de photo. Dans mon cas, j’ai un contrat pour la photographie de mariage, pour les mandats commerciaux, non commerciaux (non lucratif) et une autorisation d’utilisation.
Premièrement, pourquoi utiliser un contrat? Quoi mettre à l’intérieur?
Le contrat à plusieurs utilités et je ne pourrais plus maintenant m’en passer. Premièrement, un acompte est demandé à la signature du contrat ce qui confirme donc la séance de photo et en réserve la date. Ensuite ça me laisse une copie papier de tous les contacts du client et je cherche beaucoup moins l’information. Finalement, ça rend les choses beaucoup plus claires entre le photographe et le client et ça protège les deux parties. Tout ça fait qu’un simple contrat ajoute beaucoup de professionnalisme à l’image du photographe.
Pour être franc, j’ai utilisé Google et Google pour m’aider à la conception de mes contrats ou du moins me donner un point de départ parce que je n’avais aucune idée de ce dont il faut mettre dans ces contrats. La plupart des photographes mettent leurs contrats en ligne afin de toujours l’avoir à porté de main et ainsi vous pouvez trouver des modèles que vous aimez et vous en inspirer pour faire les vôtres. Si vous le faites vous même, assurez-vous de le faire réviser par un avocat à la fin pour être sûr qu’il ne manque aucun petit détail.
Si on décortique un contrat à la base, on peut séparer le tout en quatre sections :
- Coordonnées du client et les vôtres aussi
- Description du forfait utilisé ou du service photographique avec ses coûts. Une bonne pratique est d’inclure une liste de prix au verso du contrat ou sur une feuille jointe.
- La signature des deux parties.
- La section avec les clauses et les protections du client et du photographe (souvent au verso).
Pour des considérations pratiques, mes contrats sont faits sur une seule page 8½ x 11 recto/verso. Comme ça, je suis certain d’être en mesure de pouvoir l’imprimer partout.

Souvent, c’est surtout les clauses de protection le problème. On ne sait jamais quoi écrire et une simple nuance peut faire toute une différence. Selon moi, la clause la plus importante est celle sur les droits d’auteur et c’est elle qui change selon le type de contrat. En règle générale, vous ne devez jamais laisser vos droits d’auteur. Vous donnez le droit d’utilisation sur les photos, mais vous gardez toujours votre droit d’auteur sinon vous allez perdre tout droit d’utilisations et même de crédit sur les photos. Voici la clause que j’utilise au niveau des droits dans mon contrat de mariage :
Toute réalisation photographique confère au photographe, son auteur, des droits de propriété artistique, patrimoniaux et moraux, tels que définis par les lois canadiennes et québécoises. Les futurs mariés bénéficient donc uniquement d’un droit de reproduction et d’utilisation des photos dans un but privé et non lucratif. Les futurs mariés sont de par la loi, les propriétaires inaliénables de leur image et le photographe se doit de respecter ce droit à l’image.
En conséquence « NOM DU PHOTOGRAPHE ICI » et les futurs mariés devront se consulter mutuellement en cas de besoin d’exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini par le présent contrat. Le contrat prévoit, entre autres, la publication ou l’utilisation des photos à des fins de promotion de NOM DU PHOTOGRAPHE ICI » soit :
- la publication d’un éventuel ouvrage présentant l’œuvre du photographe
- la participation à des expositions et concours, y compris le droit de reproduction, en particulier : catalogue, dossiers de presse, édition d’affiches ou de cartes postales
- la publication sur les sites et galeries de « NOM DU PHOTOGRAPHE ICI ” ainsi que les sites sociaux
Il existe plusieurs versions de cette clause. Je vous invite à montrer votre propre version de cette clause dans les commentaires pour donner plus d’exemples.
Pour le reste, pensez à mettre une clause au niveau du mode de paiement, du délai de livraison des photos, tout supplément si jamais le contrat se fait sur une longue distance.
Autorisation d’utilisation d’images d’un mannequin
Cette autorisation n’est pas un contrat, mais est autant nécessaire au point de vue légal pour le photographe. Pour chaque mannequin sur vos photos, vous devez le faire signer. Cette autorisation a pour utilité d’obtenir les droits de publication des photos. Vous pouvez toujours trouver plusieurs exemples en ligne et une bonne ressource est celle de GettyImage. Pour chaque session photographique personnelle que vous faites, vous devriez faire signer une autorisation à vos mannequins afin de pouvoir mettres ces photos en ligne ou dans votre portfolio.
« Time For CD »
Ce genre de séance de photo qui est gratuit ne demande donc aucun contrat, mais nécessite une autorisation d’utilisation pour les deux parties. Sans cette autorisation, le photographe n’a aucune protection contre toute utilisation des photos par le mannequin et vice versa. J’ai rédigé une petite autorisation justement pour ce genre de séance de photo. Vous pouvez la télécharger et en faire ce que vous voulez. Si jamais vous faites des modifications, ce serait bien de les montrer en commentaire!
Autorisation d’utilisation mutuelle
Avocat et Questions légale
Si jamais vous avez des questions, Jean Berthelot est un avocat spécialisé à Québec dans ce domaine et aussi un excellent photographe. Vous pouvez aller voir ses réalisations sur son site web et entrer en communication avec lui pour toutes questions, par son adresse courriel.
Droit à l’image
Le photojournaliste Francis Vachon a publié sur son blogue un excellent article sur le droit à l’image au Québec.
Pour vos iPhone!
Deux applications très pratiques pour faire signer des contrats et autorisations directement sur vos iphone! La personne signe avec son doigt directement sur l’écran. Alors si jamais vous oublier d’apporter votre paperasse il y a toujours le plan B.
http://itunes.apple.com/us/app/easy-release/id360835268
http://itunes.apple.com/us/app/photographers-contract-maker/id356115074
Quelques liens et ressources :
http://digital-photography-school.com/sample-wedding-photography-agreement
http://digital-photography-school.com/wedding-photography-agreement-contract-tips
http://digital-photography-school.com/model-releases-a-primer
Je vous invites à vous abonner au groupe Strobist Québec sur Facebook. C’est un groupe que j’ai créé avec Patrick Matte dans le but de regrouper les photographe de Québec. On organise des événements à différents endroits, avec des mannequins et coiffeuses. Tout le monde peut arriver avec son matériel pour faire de la photo et c’est une excellente place pour échanger des techniques et demander des critiques.